Marque enregistrée - Marque en vigueur

FIGANIS
GRAP'SUD, Union de coopératives agricoles

Numéro de dépôt :
4265146
Date de dépôt :
15/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/04/2026
FIGANIS de GRAP\'SUD

Présentation de la marque FIGANIS

Déposée par voie électronique le 15 avril 2016 par la société GRAP'SUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FIGANIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-18 du 6 mai 2016.

Le déposant est la société GRAP'SUD domicilié(e) - 30360 - CRUVIERS - LASCOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 364 247 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MSP AVOCATS, Mme. Marie SONNIER - POQUILLON domicilié(e) 23 BIS RUE MAGUELONE - 34000 - MONTPELLIER - France.

La marque FIGANIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4265146.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FIGANIS arrivera à expiration en date du 15 avril 2026.

GRAP'SUD a également déposé les autres marques suivantes : LES SPIRITUEUX VIGNERONS , GM LES SPIRITUEUX VIGNERONS ULTRA PREMIUM , exGrape , G LA GARDONNENQUE , EXGRAPE , GRAP'SUD , FERTIRAISIN , SUCRAISIN , OLEOGRAPE , OLEO GRAPE


GRAP'SUD, Union de coopératives agricoles - 30360 - CRUVIERS - LASCOURS - France - SIREN 490364247


MSP AVOCATS, Mme. Marie SONNIER - POQUILLON - 23 BIS RUE MAGUELONE - 34000 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Inscription le 18 mars 2019 - Changement de forme juridique n°751948 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-03-18

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Alcools ; Liqueurs et spiritueux.